Poubelle à puce, qui paiera le plus ?

RECYCLAGE. À partir de juin 2014, les rues de Paris s’offriront leurs poubelles hightech. Qui paye ces poubelles ? La ville ou ses habitants ?
En 2011, près de 656 véhicules de ramassage de poubelles ont sillonné la ville. (Crédit : lesteph)

En 2011, près de 656 véhicules de ramassage de poubelles ont sillonné la ville. (Crédit : Lesteph)

En France, la collecte et le traitement des déchets ménagers sont un service public sous la responsabilité des communes. Mais les citoyens français payent la « taxe d’enlèvement des ordures ménagères » (TEOM), qui est incluse dans la taxe foncière. Peu importe combien ils jettent, s’ils trient ou pas, la taxe reste la même.

Je paye ce que je jette

Depuis le Grenelle de l’Environnement, un système de « redevance incitative » des déchets est proposé aux communes et collectivités territoriales, mais n’est pas obligatoire. Suivant le principe « je paye ce que je jette », chaque personne est désormais responsable de ses déchets. Si elle dépasse la limite de poids autorisée, ou le nombre de levée de poubelles par an, elle devra payer plus.

Cet impôt n’est pas un impôt supplémentaire, mais vient remplacer la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) déjà incluse dans la taxe foncière. Elle se présente sous forme de factures annuelles séparées, comme les factures d’électricité, gaz.

Responsabiliser les habitants

L’objectif de cette nouvelle législation est de réduire les déchets ménagers en responsabilisant les habitants sur leur gestion. Elle permet aussi aux villes de mieux évaluer la quantité de déchets produits sur un temps donné pour ensuite fournir un service de collecte plus approprié.

À Paris, la poubelle à puce permettra seulement d’assurer un suivi précis de la collecte de déchets. Les Parisiens conserveront la redevance classique, soit la REOM. La mairie de Paris n’a pas souhaité s’exprimer sur la possibilité d’une augmentation de taxe ou non à la suite de l’installation de ces nouvelles poubelles électroniques.

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Selon l’Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France, ce sont près de 9 millions de tonnes de déchets qui ont été traités en 2010. (Crédit : Gildas_f)

L’Ile-de-France à la traine

Alors que le système de redevance incitative est déjà largement appliqué dans de nombreuses villes françaises, seules deux collectivités franciliennes ont osé relever le défi : SEDRE de la Région d’Etampes et la communauté de communes de Val d’Essonne.

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Les collectivités territoriales sont de plus en plus nombreuses à adopter la redevance incitative : 31 de plus en l’espace de 3 ans. (Crédit : Ademe)

Soucieuse d’assurer un changement en douceur, la communauté de Val d’Essone, composée de 55 000 habitants, a proposé une première année expérimentale : le système d’impôt est resté le même mais les poubelles ont été modifiées petit à petit. Résultat de cette première expérimentation: une réduction de 10% pour l’année 2010-2011, et de 20% pour l’année 2011-2012, année d’application de la redevance incitative.

« Pour moi, ça revient moins cher qu’avant, témoigne Nicole Passefort, habitante de la commune de Mennecy, en plus,on en se rendait pas compte de ce qu’on jettait. On mettait la poubelle dans la rue, même si elle n’était pas pleine. Cela avait un coût, pour l’État, pour tout le monde. Aujourd’hui, on met les poubelles quand elles sont bien pleines, il n’y a plus que deux levées, ça suffit largement.» 


Qui en profite ?

D’autres sont moins enthousiastes. En témoignent les blogs et pétitions de certains des habitants des autres régions où a été appliqué la nouvelle procédure, souvent perçue comme un prétexte de profit financier pour les communes. Pourtant, Eric Sequert, directeur des relations extérieures de la communauté de communes de Val d’Essonne, affirme qu’en 2012 « le total de la redevance incitative récoltée sur l’ensemble des communes a représenté une économie de 300 000 euros pour les habitants par rapport à 2011 », date à laquelle la TEOM était encore en cours).

En ville, ca se complique 

Appliquer une telle mesure semblerait relativement facile dans le milieu rural mais s’avère plus complexe pour les villes. Comment évaluer les déchets individuels dans un immeuble de 300 appartements ? Dans certaines communes en France, de premiers tests ont été effectués. En lieu de poubelles classiques, des conteneurs enterrés, ouvrables avec une carte à puce ont été installés. Mais leur fonctionnement coûte cher et n’est pas encore intéressant en terme de rentabilité.

Dans d’autres villes, comme à Besançon, pionnière du système de poubelles à puce et de la redevance incitative, la facture n’est pas individuelle mais collective. En parallèle, de nombreuses actions de sensibilisation pour le tri sont effectuées, un système à compost au pied des immeubles est proposé.

Pauline Stroesser

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Comments

  1. Une solution intéressante pour éviter de payer trop cher les poubelles:
    Le broyeur pour évier! Allégez votre poubelle facilement!

  2. Le système à puce se développe doucement, peut-être trop doucement. Ses bénéfices sont de plus en plus mis en avant, mais nombreux sont encore ceux qui doutent des réelles économies sur le ramassage des poubelles.

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